La facture d’hospitalisation détaillée
Pour chacune des grandes sections détaillées ci-dessous, trois colonnes reprennent les tarifs de chaque prestation :
- Montants à la charge de la mutuelle : montants directement facturés par l’hôpital à la mutuelle.
- Montants à la charge du patient : vous trouverez dans cette colonne les montants des tickets modérateurs pour les prestations des médecins par exemple.
- Suppléments éventuels : c’est dans cette colonne que vous retrouverez les suppléments appliqués si vous avez choisi une chambre individuelle.
Huit rubriques existent mais seules celles qui concernent le patient seront mentionnées sur la facture détaillée. La facture d'exemple ci-contre vous aidera à visualiser la structure des rubriques.
Frais de résidence : prix du séjour en chambre individuelle, commune, ou à deux. Si vous choisissez une chambre particulière, les suppléments pour cette chambre seront indiqués dans cette section. Vous êtes couvert par une assurance comme Hospitalia Plus ? Dans ce cas, les suppléments d'honoraires en chambre particulière sont couverts.
Montants forfaitaires facturés : cette section comprend les analyses biologiques, radiologie, médicaments remboursables, les prestations techniques. Vous avez souscrit à Hospitalia ? Votre assurance hospitalisation intervient dans le remboursement des tickets modérateurs (les montants restant à la charge du patient).
Pharmacie et frais de pharmacie : vous retrouverez ici les médicaments qui ne sont pas remboursés par l’assurance obligatoire, et les produits de parapharmacie (les brosses à dents par exemple).
Honoraires médicaux : honoraires des divers prestataires médicaux comme les médecins, kinésithérapeutes, sages-femmes, dentistes…
Autres fournitures : ce poste reprend les prestations et fournitures médicales qui ne sont pas détaillées ailleurs comme le lait maternel ou le sang, la pose d’un plâtre…
Transport : les transports urgents et non urgents sont facturés dans cette section.
Frais divers : les frais non médicaux sont repris dans cette rubrique. Téléphone, télévision, utilisation d’un frigo…
TVA : pour certaines interventions, comme les interventions esthétiques non remboursées par l’assurance obligatoire, les médecins sont assujettis à la TVA.
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